Mentions légales

Conformement à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) :

Editeur :

ATOUT PLANTES® S.A.R.L.
Herboristerie de Lyon – La Croix-Rousse®
3 rue du Mail
69400 LYON
Tél. 04 78 72 38 82
e-mail : atout.plantes.lyon@gmail.com
site web : www.herboristerie-de-lyon.com

Directeur de la publication: Dr Philippe DÉLAS, Gérant

Création :

C Comme Création Graphique
Le Canton – 01250 JASSERON
Tél. : 04 74 45 30 92

Hébergement :

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tél. 0820 698 765
RCS Roubaix – Tourcoing n°424 761 419

Précisions sur l’activité de l’Herbathèque Conseil

L’objectif de l’Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse® et de son équipe est de vous donner les moyens de prendre soin de vous, pour plus de plaisirs, de bien-être et de bonheur.

Les compléments alimentaires, selon la législation en vigueur, ne peuvent faire l’objet d’allégations thérapeutiques.

Nos conseils et nos produits ne sauraient donc être interprétés dans une optique de Santé, domaine réservée aux autorités médicales et à la Sécurité Sociale. Aussi, consulter votre médecin traitant est indispensable dans l’établissement du diagnostic et dans l’appréciation de la gravité d’une éventuelle pathologie.

Lire impérativement les éventuelles précautions d’emploi avant toute utilisation de nos produits.

L’Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse® se propose de convier la Nature, la Tradition et la Science pour aider chacun à rayonner de vitalité et de joie de vivre.

Marques, logos, pictogrammes et Propriété Intellectuelle ou Industrielle

Vous êtes sur le site Internet de l’Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse®, qui est la propriété d’ATOUT PLANTES® S.A.R.L., représentée par son Gérant , Dr Philippe DÉLAS.

Ce site Internet est une création originale qui est protégée par le droit d’auteur ainsi que par les droits de la propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse®, est un nom déposé à l’INPI, Institut National de la Propriété Industrielle : – N° National – 09 3 627 088 – du 04/02/2009 – avis de Publication n° 09/11 Vol. I du 13/03/09 – Bulletin officiel de la propriété industrielle n°09/28 Vol. II du 10 juillet 2009.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet et à sa marque se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Marques et Logos déposés en Nom Propre ou pour ATOUT PLANTES SARL (N° de Marque INPI) pouvant être cités sur ce site : Apothic’Herbes : Un Concentré de Bien-être … (3188023) ; Apothic’Herbes : Bien-être et Santé (4120924) ; Atout Plantes (3627091) ; HA : Lettres A & H (3671337) ; Herbathèque : L’Herbularius au service de votre Santé et de votre Bien-être (3951057) ; Herboristerie de Lyon (3627089) ; Herboristerie Conseil Lyon : Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse, Votre Herbathèque Conseil, Herbularius au service de votre Santé et de votre Bien-être (4120923) ; Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse (3627088) ; Aliment’Herbes (3798984) ; Aromat’Herbes : Les Aromates par Apothic’Herbes (3951075) ; Aromat’Herbes : Senteurs et Saveurs Culinaires (4119556) ; Bouillantes Herbes : Le Plaisir de Déguster, chaud ou froid (3634190 et 4119599) ; Cosmeto Vet (3671335) ; Elix’Herbes (3798993) ; Elixirs du Père Fidel (3671332) ; En Phase : Rythmes Biologiques Equilibrés (4120616) ; Epic’Herbes : Les Epices par Apothic’Herbes (3951072) ; Essence’Herbes (3798980) ; Extraits d’Herbes (3798990) ; Gemm’Herbes (3798994) ; Herbes 100T : La Santé par les Plantes (3671327 & 4119577) ; Herbes Vet : Pour nos Amis à 4 pattes (3671329 & 4119591) ; Simples d’Angèle : Plantes Nature (4079188 & 4119542) ; Trésors de la Nature (3672795) ; A Vie Saine et Bien Etre (3671339) ; Docteur H – Dr H. (3672798) ; Plantes et Bien Etre (3671347) ; Sant’able : La Santé par La Table (3951069) ; Soin de Moi bio (3671333) ; AmiDose : La Nature s’emballe (4079181) ; Caps’Herbes (3799001) ; Dose Herbes (3691829) ; DistriTea (3671338) ; DosiNat : Une dose de Nature (4079186) ; Ensache Herbes (3691830) ; Infus’Herbes (3799003)

Droits d’auteurs

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons, composant ce site, sont la propriété d’ATOUT PLANTES® S.A.R.L., représentée par Dr Philippe DÉLAS, son gérant. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse d’ATOUT PLANTES® S.A.R.L., est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Le logo de l’Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse® est la propriété d’ATOUT PLANTES® S.A.R.L. et a été déposé auprès de l’INPI (voir supra). Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Liens hypertextes

L’Herboristerie de Lyon – La Croix Rousse® autorise la création de liens vers son site Internet exclusivement sur sa page d’accueil. Néanmoins ATOUT PLANTES® S.A.R.L., se réserve le droit d’enjoindre un tiers de supprimer ce lien dans le cas d’une utilisation trompeuse, abusive ou portant atteinte à l’image de la marque et de l’entreprise.

Traitement de données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi « Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), en cours.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, de la part d’ATOUT PLANTES® S.A.R.L..

En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès à leurs informations nominatives et d’un droit de rectification du fait de la loi du 6 janvier 1978.

Cette suppression ou modification peut être demandée par écrit auprès de :

Herboristerie de Lyon – La Croix Rousse® / ATOUT PLANTES® S.A.R.L. 3, rue du Mail – 69004 LYON